Principaux travaux réalisés au printemps 2017..

Réfection de la place centrale du village

Les travaux de la place centrale du village s'achèvent. Il reste à installer quelques plantations pour agrémenter les abords.Les principaux points qui ont été traités dans le cadre de cet aménagement sont :
- Le remplacement du réseau d’eau potable dans l’emprise des travaux ainsi que la rénovation de tous les raccordements des bâtiments situés place de l’école.
- Le remplacement d’un ancien hydrant.
- La création de nouveaux espaces verts
- Le rajout de place de parking
- La création d’un élément décoratif au centre de la place, rosace représentant la rose des vents.
- Création de 3 nouvelles zones de pavés, une au niveau du passage entre l’église et la salle des fêtes ; une 2e à côté de l’église en face de l’ancienne école et une autre à l’entrée de la bibliothèque.
- Déplacement du pôle poubelles à l’arrière de la salle des fêtes
- Remplacement et modification de l’implantation de l’éclairage public, remplacement des anciens luminaires par des luminaires à LED.

Lien vers le plan du projet

Mise en oeuvre d'une signalétique plus marquée à l'entrée de la salle polyvalente.

Cette signalétique permet de bien marquer l'entrée de notre salle polyvalente et oriente les personnes qui connaissent un peu moins bien notre village.


Nouvelles mesures concernant la délivrance des cartes nationales d'identité :

A compter du 28 mars 2017, la mairie de Donnenheim ne pourra plus vous délivrer de cartes d'identité ni de passeports :

Flyer carte nationale d'identité à compter du 28/03/2017
Affiche CNI
Liste des 32 communes
Carte DR CNI passeports dans le Bas-Rhin


Subventions proposées par le Conseil Départemental et l'ANAH au titre de la rénovation de votre logement :

Le Conseil Départemental a missionné un opérateur sur notre territoire pour animer le programme d’intérêt général (PIG) « Rénov’Habitat 67 ». Ce PIG permet aux propriétaires, qui remplissent un certain nombre de conditions, de bénéficier de subventions du Conseil départemental et de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) pour la réhabilitation de leur logement occupé à titre de résidence principale ou mis en location.

En complément au PIG Adapt'Logis 67, cet opérateur a aussi comme mission d'accompagner gratuitement les personnes en perte d'autonomie pour le montage administratif des demandes de subvention auprès de la MDPH, en vue de l'adaptation de leur logement.

Liste des permanences : ce lien
Affiche ''Rénov Habitat 67'' : ce lien
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : ce lien


Petit Guide Taxe d'Aménagement et Redevance d'Archéologie Préventive

Fiscalité de l'urbanisme : Taxe d'Aménagement et Redevance d'Archéologie Préventive

Les services de la Préfecture nous ont transmis le "Petit guide de la fiscalité", dans lequel vous trouverez toutes explications et informations utiles concernant la taxe d'aménagement

(TA) et la redevance d'archéologie préventive (RAP).

Guide de la fiscalité : dans ce document

Ce document est également disponible en version dynamique sur le site internet de la Préfecture, à la rubrique Fiscalité, à côté de nombreux autres documents, outils et liens relatifs à la taxe d'aménagement et la redevance d'archéologie préventive :

- outil de calcul de la TA et de la RAP pour des projets simples,
- tableaux des taux de taxe d'aménagement et exonérations applicables par commune en 2015, 2016 et 2017,
- liste et coordonnées de vos interlocuteurs fiscalité à la DDT,...

Vous pouvez y accéder en cliquant sur le lien suivant :

http://www.bas-rhin.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Fiscalite/Taxe-d-amenagement


JOURNÉES DE L’EAU - 24 ET 25 JUIN 2017

À l’occasion de ses 75 ans, le SDEA et ses partenaires vous invitent, les 24 et 25 juin prochain aux Journées de l’Eau 2017. Un événement festif, familial mais surtout responsable autour des grands enjeux de l’eau.
Acteur local de référence dans la gestion de l’Eau, le Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle, organise un week-end grand public dont l’objectif est de mieux comprendre les enjeux de l’eau, le rôle de chacun dans sa préservation et de mettre en lumière la diversité et la technicité des métiers ainsi que les savoir-faire des femmes et des hommes du SDEA.
Expositions, conférences, animations pédagogiques pour petits et grands, expériences virtuelles, démonstrations de matériels et expositions de véhicules, vous attendent au siège du SDEA et au sein de ses ouvrages représentatifs qui ouvriront leurs portes. Venez nombreux !

Plus d’info ? www.sdea.fr

Affiche journée de l'eau


Rétablissement de l'autorisation de sortie du territoire pour tous les mineurs

Au regard du contexte actuel, la loi du 3 juin 2016 relative à la lutte contre le terrorisme et le  décret du 2 novembre 2016 ont rétabli l'autorisation de sortie de territoire pour les mineurs.

Ainsi, à compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné de ses parents (ou d'une personne détentrice de l'autorisation parentale), ne pourra plus quitter la France sans autorisation. L'autorisation de sortie du territoire prend la forme d'un formulaire à télécharger sur le site service-public.fr (imprimé Cerfa N°15646*01), à remplir et signer.

L'enfant qui voyagera à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents devra présenter les 3 documents suivants :

  • Sa pièce d’identité du mineur : carte d'identité ou passeport

  • Le formulaire signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale

  • La photocopie du titre d'identité du parent signataire du formulaire

Lien vers le document cerfa : LIEN


Installation de la nouvelle communauté d'agglomération de Haguenau

La Communauté d'Agglomération a été installée lundi 9 janvier 2017 à Schweighouse sur Moder. Vous trouverez sous ce lien l'article de presse relatant cet évènement.


Travaux en cours..
Donnenheim refait sa place centrale

Le conseil municipal a décidé de rénover la place centrale du village. Les travaux s’étaleront sur la fin d’année 2016 ainsi que sur le printemps 2017. Avant de refaire les enrobés, le Syndicat des Eaux a prévu le remplacement du réseau d’eau potable dans l’emprise des travaux ainsi que la rénovation de tous les raccordements des bâtiments situés place de l’école. Il est également prévu le remplacement d’un ancien hydrant (on ne retrouve plus les pièces de rechanges !!!). Le coût de l’enrobée est pris en charge par la communauté des communes de Brumath. Le conseil municipal a décidé d’embellir la place en y ajoutant de nouveaux aménagements à savoir :

- La création de nouveaux espaces verts
- Le rajout de place de parking
- La création d’un élément décoratif au centre de la place, rosace représentant la rose des vents. Cet élément sera   inséré dans la couche d’enrobés au centre de la place.
- Création de 2 nouvelles zones de pavés, une au niveau du passage entre l’église et la salle des fêtes ; une 2e à côté de l’église en face de l’ancienne école et une autre à l’entrée de la bibliothèque.
- Déplacement du pôle poubelles à l’arrière de la salle des fêtes
- Remplacement et modification de l’implantation de l’éclairage public, remplacement des anciens luminaires par des luminaires à LED.

Ces nouveaux aménagements seront à la charge de la commune.

Lien vers le plan du projet


Aménagement des horaires d’ouverture des services de la Direction Régionale des Finances Publiques d’Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine et du département du Bas-Rhin.

À compter du 4 juillet 2016, la Direction régionale des finances publiques du Bas-Rhin modifie les horaires d’ouverture de ses structures implantées dans tout le département.
Pour nos structures implantées dans les communes de plus de 10.000 habitants (Strasbourg, Schiltigheim, Illkirch-Graffensrtaden, Bischwiller, Brumath, Erstein, Haguenau, Saverne et Sélestat), les services seront désormais fermés au public le mercredi après-midiet le vendredi après-midi.
Pour nos structures implantées dans les communes de moins de 10.000 habitants (Barr, Benfeld, Bouxwiller, Drulingen, Drusenheim, Hochfelden, Marckolsheim, Moslheim, Niederbronn, La Petite Pierre, Rosheim, Sarre-Union, Schirmeck, Seltz-Lauterbourg, Soutlz s/ Forets, Truchtersheim, Villé, Wasselonne, Wissembourg et Woerth), les services seront fermés au public le mercredi  et le vendredi. La trésorerie d'Obernai est également fermée au public dans les mêmes conditions.
Les structures de la Direction régionale des finances publiques du Bas-Rhin accueillent le public de 8 :30 à 12 :00 et de 13 :30 à 16 :00 les jours d'ouverture.
L'arrêté du 1° juin 2016 définissant ces nouveaux horaires signé par M. Bernard Houteer, Administrateur Général des Finances publiques, a été publié au registre des actes administratifs.

Pour tout renseignements complémentaires, vous pouvez contacter le service Communication de la DRFiP 67
par courriel : drfip67.mission-communication@dgfip.finances.gouv.fr


Schéma de cohérence territoriale de la région de STRASBOURG

La notification du projet de modification n°4 portant sur le volet environnemental du SCOTERS qui fera l’objet d’une enquête publique du 30 mai 2016 au 30 juin 2016.

Avis enquête publique : LIEN
Note de synthèse : LIEN


 

Horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Haguenau-Wissembourg

A compter du 23 avril 2016, les horaires d'ouverture au public de la sous préfecture de Haguenau-Wissembourg sont modifiés comme suit :

tous les matins de 8 h à 11 h 30 et les lundis après midi de 13 h à 15 h 30.


Suppression de la délivrance de timbres fiscaux et amendes à compter du 2 mai 2016 :

La trésorerie de Brumath ne délivrera plus de timbres fiscaux et amendes à compter du 2 mai 2016.
Merci de vous rendre sur le site timbres.impots.gouv.fr pour les timbres électroniques ''passeport'', ''justice'' et ''visa long séjour (OF II)'' ouchez un buraliste.


ADIL 67 vous informe,

L’ADIL 67 / Agence Départementale d’Information sur le Logement du Bas-Rhin dispose de tous les éléments pour conseiller utilement les candidats à l’accession : spécialistes du droit et du financement du logement, les conseillers-juristes de l’ADIL 67 établissent avec les futurs acquéreurs un diagnostic personnalisé de leur projet et réalisent à leur demande plusieurs simulations financières pour les aider à déterminer l’opération la mieux adaptée à leur situation.

N’hésitez pas à la consulter !

 

Communiqué ADIL - accession 2016  : Lien


Mission Locale d'Alsace du Nord : Entreprends ton avenir!

Depuis plus de 20 ans maintenant, la Mission Locale d'Alsace du Nord accompagne les jeunes de 16 à 25 ans du territoire pour leur permettre de devenir autonome, par l'accès à la formation, l'emploi, mais aussi en les aidant à résoudre les difficultés du quotidien (logement, mobilité, etc.).

Pour en savoir plus....


Connaissez vous le CAUE

Bien s'informer avant de construire, transformer ou agrandir votre maison ou votre logement.
Savez-vous que vous pouvez bénéficier, SANS FRAIS, des conseils d'un architecte du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) du Bas-Rhin ?
Vous trouverez coordonnées et informations sous ce lien.

Un nouveau service public de proximité en faveur de la rénovation énergétique des logements.

Lien vers le flyer


Covoiturage

Des personnes du village se sont montrées intéressées par des services de covoiturage. Nous vous proposons de vous inscrire à la mairie aux heures de permanences et nous nous chargerons ensuite de mettre ces personnes en relation.

Le Secrétariat est ouvert au public aux heures suivantes :

LUNDI : De 11 h à 12h

MERCREDI : De 17h à 19h

JEUDI : De 15h à 17h

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis, mercredis et jeudis soirs activités sportives ASL 

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis, mercredis et jeudis soirs activités sportives ASL

A vos agendas !

  • Elections Présidentielles 2017 2e tour

    Le dimanche 7 mai 2017
    de 08h00 à 19h00

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