Affichages officiels

Cette rubrique vous donne un aperçu des documents officiels affichés sur le tableau d'affichage à l'extérieur de la mairie. Seul l'affichage officiel papier fait foi, il peut y avoir un décalage entre le moment ou le document se trouve sur le panneau et la mise à jour sur le site. 
Certains documents ne sont pas affichés en totalité (nombre de pages trop important) ils sont naturellement consultables en mairie aux heures habituelles d'ouverture.


DOCUMENTS EMANANTS DE LA PREFECTURE

Arrêté préfectoral prorogeant l'arrêté préfectoral du 16 juillet 2018 prorogeant les dispositions su Schéma Départemental de la Gestion Cynégétique (SDGC)

Arrêté du 10/01/2019 modifiant l'arrêté préfectoral du 29/06/2018 portant mofification de la composition de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (CLT3P) du Bas-Rhin.

Arrêté Préfectoral du 19.12.2018 portant création de la commune nouvelle ''Val de moder'' et rattachement à la communauté d'agglomération de Haguenau.

Arrêté du 6.12.2018 portant sur l'interdiction de distribution, d'achat et de vente à emporter de carburants.

Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin
        Texte de l'arrêté
        Avis Annuel : Périodes d'ouverture de la pêche en 2019
Arrêté portant réglementation de la vente, du stockage, du transport, de l'importation, de l'exportation du transfert et de l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques.


ARRETE MUNICIPAUX

Arrêté Municipal N°11/2018 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population


CONSEIL MUNICIPAL


URBANISME


AUTRES DOCUMENTS

Devenez micro-entrepreneur
Journée Portes Ouvertes ''Les compagnons du devoir et du tour de France''
Arrêté Permanent N°555/2018 Portant classement du réseau routier départemental du Bas-Rhin pour l'hiver 2018-2019au titre des barrières de dégel
               Texte de l'arrêté
               Carte classement barrière de dégel
               Annexe 1 Classement routes 2018-2019
               Annexe 2 Liste des communes libres 2018-2019
Elections chambres d'agriculture / Liste définitive Electeurs individuels
Affiche Questionnaire Qualité de service MDPH
ABRAPA : Automne du recrutement
Révision des listes électorales
Ouverture d'une Maison d'Assistantes Maternelles
Affiche ''Expression citoyenne Alsace''

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis et jeudis soirs activités sportives ASL

A vos agendas !

  • Repas des Aînés

    Le dimanche 20 janvier 2019
    à partir de 12h

    Repas des aînés du village En savoir plus +

  • Tennis CLUB Bilwisheim Donnenheim

    Le samedi 2 mars 2019

    Soirée LOTO Tennis Club

  • Elections Européennes

    Le dimanche 26 mai 2019
    de 08h00 à 18h00

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